Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite LCEN, il est porté à la connaissance des utilisateurs du site www.silvonia.com les présentes mentions légales.
1. Éditeur du site
Le site www.silvonia.com est édité par :
Nom de l'entreprise : Horvath Thomas
Statut : Entreprise individuelle – Micro-entreprise
SIRET : [à compléter]
Adresse professionnelle : [à compléter]
Adresse e-mail : silvonia@protonmail.com
Téléphone : [à compléter]
Numéro de TVA : Franchise en base de TVA – TVA non applicable, art. 293 B du CGI
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Téléphone : 1-613-241-2828
Site web : www.shopify.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Horvath Thomas, sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces éléments est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
4. Données personnelles
Les données personnelles recueillies sur le site (commande, formulaire de contact…) sont traitées conformément à la réglementation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité.
5. Responsabilité
Le propriétaire du site s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes ou de l'absence de mise à jour, qu’elles soient de son fait ou de celui de partenaires tiers.